Cabinet en propriété intellectuelle au Canada

Cabinet en propriété intellectuelle au Canada

Smart & Biggar est reconnu par tous comme étant le cabinet chef de file en matière de propriété intellectuelle au Canada. Avec plus de 180 avocats, agents de brevets et agents de marques de commerce répartis dans six bureaux, nous sommes également le cabinet le plus important axé uniquement sur la propriété intellectuelle et les domaines connexes de spécialité.

Depuis 1890, nous aidons nos clients à trouver de la valeur dans leurs droits de propriété intellectuelle. Nous nous consacrons à la protection de la propriété intellectuelle et des biens technologiques de nos clients et conseillons ces derniers sur la manière de découvrir et de maximiser les possibilités offertes.

Notre riche histoire et notre longue tradition nous permettent d’offrir des services de la plus haute qualité en matière de propriété intellectuelle et nous ont avons déposé plus de demandes de brevets et de marques de commerce que tout autre cabinet canadien.  Notre expérience de plusieurs décennies dans la propriété intellectuelle, combinée à notre connaissance approfondie et à notre expertise dans un large éventail de technologies et d'industries, nous permet d’apporter aux clients des éclaircissements sur les possibilités et les solutions qui mettent à profit et maximisent leur propriété intellectuelle.

Nous avons la confiance des sociétés et des innovateurs de premier plan

Chez Smart & Biggar, nous avons l’honneur de travailler avec plusieurs des plus importants innovateurs et détenteurs de marques du Canada et du monde entier. Nous investissons sans cesse dans nos relations avec nos clients, et bon nombre d’entre eux nous confient depuis plus d’un demi-siècle la protection, la défense et la commercialisation de leurs droits de PI.

Qu’il s’agisse de jeunes entreprises dans des secteurs en croissance ou de multinationales, ou encore d’innovateurs issus du milieu universitaire et d’autres institutions de recherche, nous sommes fiers d’avoir accompagné nos clients en leur fournissant des conseils à l’égard des questions les plus critiques et complexes en propriété intellectuelle.

Qu’il s’agisse de conseiller un fabricant innovateur sur des questions de stratégie pour l’obtention d’un brevet ou en matière de contrefaçon, de fournir des conseils en matière de protection d’images de marque ou de gérer les aspects PI d’une transaction commerciale, nos clients tirent pleinement profit de notre expérience et de notre expertise qui sont incomparables.

Nous nous engageons à fournir des avis d'experts et des conseils pour protéger la position concurrentielle de nos clients et les aider à constituer et à faire respecter la propriété intellectuelle stratégique et les droits technologiques qui créeront une valeur accrue pour leur entreprise.

Nul autre cabinet ne peut se targuer d’un bilan plus solide de victoires dans les litiges de propriété intellectuelle pour ses clients. Nous sommes fiers d’offrir une rare combinaison d'expérience triomphale devant les tribunaux, d’expertise vaste et approfondie et de compétences et analyses pratiques. 

Notre structure

Membre du groupe IPH Limited

Smart & Biggar fait partie du groupe IPH Limited. IPH Limited est une compagnie publique qui est la société de portefeuille d'un réseau international de services professionnels dans le domaine de la propriété intellectuelle et d'entreprises connexes qui font affaires sous différentes marques de commerce dans plusieurs juridictions. Pour plus d'informations sur le groupe IPH Limited et les entreprises qui font partie de ce groupe, veuillez consulter le site Web d'IPH.

Propriété de Smart & Biggar et structure

Smart & Biggar est le nom commercial de trois entreprises distinctes qui travaillent en collaboration pour offrir des services spécialisés dans le domaine de la propriété intellectuelle sous la marque de commerce Smart & Biggar, à savoir :

  • Smart & Biggar S.E.C., une société en commandite formée en vertu des lois de la province de Québec, qui exerce les activités d'une agence de brevets et de marques de commerce et offre tous les services connexes et autres services qui ne sont pas des services juridiques offerts par Smart & Biggar S.E.N.C.R.L. ou Smart & Biggar Alberta S.E.N.C.R.L..
  • Smart & Biggar S.E.N.C.R.L., une société à responsabilité limitée formée en vertu des lois de la province de Québec qui exerce les activités d'un cabinet d'avocats et offre seulement des services juridiques au Canada à l’exception de ceux qui concernent les lois de la province de l'Alberta ;
  • Smart & Biggar Alberta S.E.N.C.R.L., une société à responsabilité limitée détenue à 100 % par des avocats, constituée en vertu des lois de la province de l'Alberta qui exerce les activités d'un cabinet d'avocats et offre seulement des services juridiques qui concernent les lois de la province de l'Alberta, au Canada ; et

Smart & Biggar S.E.N.C.R.L. est seule responsable de la prestation des services réservés à la profession juridique en vertu des règles applicables à la pratique du droit partout au Canada, sauf dans la province de l'Alberta. Smart & Biggar S.E.N.C.R.L. offrira en tout temps de tels services juridiques et tous les frais seront facturés par Smart & Biggar S.E.N.C.R.L.

Smart & Biggar Alberta S.E.N.C.R.L. est seule responsable de la prestation des services réservés à la profession juridique en vertu des règles applicables à la pratique du droit dans la province de l'Alberta. Smart & Biggar Alberta S.E.N.C.R.L. offrira en tout temps de tels services juridiques et tous les frais seront facturés par Smart & Biggar Alberta S.E.N.C.R.L.

Smart & Biggar S.E.C. offre tous les autres services dans le domaine de la propriété intellectuelle et tous les frais pour ces services seront facturés par Smart & Biggar S.E.C.

Groupe de propriétés

Smart & Biggar fait partie du groupe IPH Limited. Des informations sur toutes les personnes morales faisant partie du groupe IPH Limited peuvent être consultées ici

Chacune des entreprises de services professionnels du groupe IPH, Smart & Biggar, ROBIC, AJ Park, Griffith Hack, Pizzeys et Spruson & Ferguson, fait affaire indépendamment des autres dans la prestation de services professionnels à ses clients. * L'entreprise Applied Marks fait affaires indépendamment de chacune des entreprises de services professionnels groupe IPH, mais peut référerdes clients à ces entreprises pour la prestation de certains services.

*Une entreprise du groupe peut dans certains cas mandater ou être mandatée par une autre entreprise du groupe en tant qu'agent ou avocat étranger.

Pour plus d'informations sur les principes fondamentaux auxquels chaque entreprise du groupe IPH Limited adhère en ce qui concerne l'indépendance, la divulgation appropriée des relations de groupe et la gestion des conflits d'intérêts réels ou potentiels, veuillez consulter notre Déclaration sur les relations de groupe.

Durabilité

Chez Smart & Biggar, la contribution positive à l'économie, à la société et à l'environnement est un élément fondamental de notre mode de travail. Nous sommes conscients de l'importance des pratiques commerciales résilientes et durables pour contribuer à un avenir plus durable.

Nos services

Nous disposons d'une équipe d'experts de premier plan qui se consacre à conseiller les clients dans plusieurs domaines innovants centrés sur la durabilité, y compris nos services en matière d’écotechnologies. Veuillez contacter les membres de notre équipe répertoriés sur cette page – ou nous contacter directement à l'adresse mail@smartbiggar.ca – pour obtenir des informations sur la manière dont nous pouvons vous accompagner dans votre parcours en matière de durabilité.

Initiatives du groupe IPH en matière de durabilité

En tant que membre du groupe IPH, nous sommes fiers de faire partie du parcours de durabilité d'IPH.

Rapport sur la durabilité d'IPH Limited pour l'année 2024

Pour plus de détails sur les mesures prises par IPH pour traiter les questions de durabilité dans l'ensemble du groupe IPH, y compris chez Smart & Biggar, veuillez consulter le Rapport de durabilité d'IPH pour l'exercice fiscal 2024 (en anglais seulement).

Comme l'indique le rapport de durabilité pour l'exercice fiscal 2024, IPH a défini six priorités stratégiques dans le cadre de sa stratégie de durabilité, notamment la gouvernance, la protection de la vie privée et la sécurité des données, l'expérience client, l'impact et l'innovation, la diversité, l'équité et l'inclusion, l'éducation et la formation, ainsi que le bien-être et la flexibilité.

Un élément clé de la priorité stratégique « Impact et innovation » est l'effort continu d'IPH pour surveiller les émissions de gaz à effet de serre dans l'ensemble du groupe IPH. Surveiller activement et rapporter nos émissions nous aide à identifier les domaines à améliorer en s'alignant sur les normes mondiales de durabilité des entreprises. Veuillez consulter le Rapport de durabilité de l'exercice 2024 pour plus de détails (en anglais seulement).

Déclaration sur l'esclavage moderne d'IPH Limited 2024

En tant que membre du groupe IPH, Smart & Biggar s'engage à soutenir et à respecter les droits de l'homme dans toutes ses activités commerciales. Nous reconnaissons les risques liés à l'esclavage moderne à l'échelle mondiale et nous nous engageons à identifier et à prévenir les cas d'esclavage moderne sous toutes ses formes au sein de nos opérations et de nos chaînes d'approvisionnement.

Chaque année, IPH publie une Déclaration sur l'esclavage moderne qui traite des mesures prises par le groupe IPH pour lutter contre l'esclavage moderne. Pour plus de détails, veuillez consulter la Déclaration sur l'esclavage moderne d'IPH pour l'exercice 2024 (en anglais seulement).

Honoured by Our Peers

  • Chambers & Partners

    Cabinet d’avocats de niveau 1 (« Band 1 ») : Litiges en PI

    2020, 2023-2025
    Chambers Global
  • Chambers & Partners

    Cabinet d’avocats de niveau 1 (« Band 1 ») : Propriété intellectuelle

    2006-2025
    Chambers Global
  • WTR

    Cabinet de niveau « or »

    2011-2025
    World Trademark Review 1000 – The World’s Leading Trademark Professionals
  • The Legal 500

    Cabinet de premier rang

    2014-2024
    The Legal 500 Canada
  • Chambers & Partners

    Cabinet d’avocats de niveau 1 (« Band 1 ») : Propriété intellectuelle

    2016-2025
    Chambers Canada
  • IAM & WTR

    Cabinet de l’année en poursuite de brevets au Canada

    Global IP Awards
  • Legal Media Group

    Cabinet canadien de l’année en stratégies de brevets

    2013, 2014, 2018, 2021, 2023 & 2024
    LMG Life Sciences Awards
  • MIP

    Cabinet de niveau un en matière de droit d'auteur

    2020-2024
    IP Stars: Copyright & related rights
  • Lexpert

    Cabinet juridique spécialisé en PI

    2020-2024
    Canadian Law Awards
  • IAM

    Cabinet hautement recommandé en matière de transactions de brevets

    2023-2024
    IAM Patent 1000 - The World’s Leading Patent Professionals