Cabinet en propriété intellectuelle au Canada

François Guay

Instructions: Cliquez sur le bouton Imprimer pour générer une bio PDF avec les options par défaut. Pour personnaliser la biographie avec des sections supplémentaires, sélectionnez l'une des options à droite avant l'impression.

Options par défaut

  • Bio
  • Qualifications
  • Services associés
  • Industries connexes

Plus d'options

François Guay

Directeur
  • Smart & Biggar S.E.N.C.R.L.
Langue(s): Anglais | Français

Un plaideur et un conseiller de haut niveau pour des enjeux de propriété intellectuelle majeurs

François est à la fois un des plaideurs les plus chevronnés en matière de propriété intellectuelle au Canada et un conseiller très prisé par certaines des entreprises les plus importantes et innovantes au monde. « Ses qualités de tacticien ont maintes fois sauvé la mise pour des clients comme Microsoft, Nike et Air Canada. Les hauts dirigeants des entreprises peuvent faire des prévisions en toute confiance et prendre ainsi une longueur d’avance sur leurs concurrents grâce à sa capacité d’évaluer dès le début le rapport coûts-avantages d’un projet avec une fiabilité inégalée. » (IAM Patents 1000, 2018).

Ses clients lui confient leurs questions de propriété intellectuelle les plus complexes et les plus litigieuses, car sa réputation n’est plus à faire pour ce qui est de bâtir des stratégies de litige payantes et d’élaborer des argumentaires assurés de convaincre la cour. Il n’est donc pas étonnant que François soit probablement le plaideur ayant eu gain de cause en appel le plus souvent au Canada.

Un nombre record de causes ayant fait jurisprudence depuis 35 ans pour ce spécialiste du litige

Se consacrant exclusivement aux litiges de propriété intellectuelle depuis trois décennies, François a plaidé de nombreux dossiers ayant établi un précédent en matière de brevets, de marques de commerce, de dessins industriels, de droit d’auteur, de concurrence déloyale, de secrets commerciaux et de technologies de l’information. Plus de 200 des causes qu’il a défendues ont été rapportées au Canada.

François est également un praticien aguerri en matière de recours extraordinaires, et notamment d’injonctions provisoires et interlocutoires, de saisies avant jugement et de lutte contre le piratage et la contrefaçon. Il plaide régulièrement devant tous les tribunaux du Québec et la Cour fédérale du Canada.

Sa clientèle est constituée de moyennes et grandes entreprises du Canada et d’autres pays, dont les suivantes :

  • Microsoft Corporation
  • Nike
  • Bauer Hockey Corp.
  • Bell Canada
  • Rogers Communications
  • The Walt Disney Company
  • Air Canada
  • Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada (CN)
  • Nobel Biocare USA
  • Quadco Equipment Inc.
  • Sony Computer Entertainment America Inc.
  • Imperial Tobacco Canada Limitée (British American Tobacco)
  • Activision Blizzard
  • Chanel SARL
  • The Cheesecake Factory
  • Parmalat Canada
  • Shell Canada Limitée
  • Süd-Chemie AG
  • Shake Shack
  • Nouvelles
  • Allocutions
  • Implication de l'industrie
  • Dans les médias
  • « Les dommages en matière de brevets », Bureaux de l'ABC-Québec, Montréal, mai 2012
  • « La contrefaçon et ses impacts sur l'économie et les entreprises canadiennes » (co-animateur : Sanjay D. Goorachurn), congrès annuel du Barreau du Québec, Montréal, mai 2009
  • « Recent Anti-Piracy Developments in Canada » (panel, modérateur : Sanro Zlobec), réunion estivale conjointe de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada et de l’Association du Barreau de l’état de New York, Montréal, juillet 2008
  • « Aspects commerciaux et litigieux de la PI reliés aux transactions de fusions et acquisitions et aux licences » (co-animateur : Sanjay D. Goorachurn), congrès annuel du Barreau du Québec, Mont-Tremblant, Québec, juin 2007
  • « Valoriser et commercialiser les actifs de propriété intellectuelle », Les contrats de cession, Institut Canadien, Montréal, avril 2006
  • « Aspects de la relation employeur-employé dans le domaine du droit d’auteur : Canada », Association internationale pour la protection de la propriété intellectuelle (AIPPI), 42e congrès international, Paris, France, octobre 2010

L' appartenance

  • Fellow de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada
  • Membre de l’International Trademark Association
  • Membre de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) 
  • Membre de l’European Communities Trade Mark Association
  • Membre de la Ligue internationale du droit de la concurrence (LIDC) 
  • Membre de l’Association des juristes pour le droit de la vigne et du vin
  • Membre de l’Association du Barreau canadien

Activités d'enseignement

  • « Mock Trial with Oral Testimony » (participant à l’atelier), The Trademarks Practitioner, cours IPIC-McGill Advanced Trademarks, Montréal, août 2010
  • « No smoke without fire » (coauteure : Ekaterina Tsimberis), Intellectual Property Magazine, juin 2015
  • « How do design and copyright interact?: Canada » (coauteure : Ekaterina Tsimberis), Managing Intellectual Property, décembre 2012
  • « Who owns copyright: employee or employer? »  Intellectual Property Magazine, janvier 2011