Commercialisation de la propriété intellectuelle
Les actifs et les droits de propriété intellectuelle (« PI ») sont souvent les actifs les plus importants que l’on souhaite acquérir dans le cadre d’une opération commerciale axée sur la valeur de l’innovation et des biens incorporels.
Il est crucial que le conseiller aidant à la structuration, à la négociation et à la rédaction d’un arrangement commercial, d’une collaboration ou d’un projet touchant la propriété intellectuelle ait une compréhension juste et approfondie de ces droits et de ces actifs. Nous disposons d’une équipe d’avocats des plus réputés qui sont spécialisés dans les opérations de propriété intellectuelle, qui saisissent exactement le rôle des droits de propriété intellectuelle pour une grande diversité d’entreprises et qui peuvent apporter leur assistance dans la structuration et la négociation d’opérations ainsi que rédiger des ententes qui traitent adéquatement les actifs et les droits de propriété intellectuelle. Les avocats de PI du cabinet sont également en mesure de tirer profit de l’expérience tant technique que sectorielle de leurs collègues des groupes de pratique des brevets, des marques de commerce, du droit d’auteur et du litige, de manière à offrir à nos clients des services complets et stratégiques relatifs aux opérations de PI.
Nos avocats tirent également profit de leur expertise juridique et technique pour conseiller nos clients à l’égard de la structuration et de la négociation d’un large éventail d’opérations, d’ententes et de dossiers d’envergure nationale et internationale associés à la PI. À ce titre, nous aidons également nos clients à exploiter leurs actifs de PI, à tirer profit de ceux-ci et à obtenir des licences connexes, et à s’assurer qu’ils obtiennent, concèdent, acquièrent ou se départissent de leurs actifs de PI selon des modalités raisonnables. Des conseillers juridiques d’entreprise, des cabinets d’avocats de droit commercial, des investisseurs et des entreprises à la recherche d’investissements font aussi régulièrement appel à nous afin d’obtenir des conseils sur les aspects de la propriété intellectuelle et des technologies dans le cadre de projets, de collaborations et d’opérations de nature commerciale.
Nous offrons des services de transactions en matière de PI à l’échelle mondiale dans un large éventail de secteurs industriels. Nous représentons de grandes entreprises et organisations canadiennes, des multinationales, des gouvernements ou des organismes gouvernementaux, de petites et moyennes entreprises, des investisseurs (y compris de capital de risque et de capital-investissement), des sociétés en démarrage de secteurs à croissance émergente ainsi que des universités et des instituts de recherche.
Smart & Biggar jouit d’une solide réputation dans la représentation de clients dans une grande variété de dossiers et d’opérations commerciales touchant la PI et les avocats du cabinet sont régulièrement reconnus dans les sondages comme des avocats chef de file à l’échelle mondiale en matière de brevets et de licences de technologies.
Nos services en ce domaine comprennent les suivants :
- hautes technologies
- informatique, logiciels et technologie de l’information
- télécommunications
- électricité et électronique
- pétrole et gaz
- énergie de remplacement
- mines et métaux
- transport et services publics
- automobile
- aérospatiale et défense
- robotique
- vêtements et produits de luxe
- commerce de détail
- industriel et mécanique
- technologies propres
- phytotechnie
- sciences de la vie
- produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux
- produits chimiques et biotechnologie industrielle
- produits de consommation et industrie du sport
- médias et diffusion
- services financiers
- divertissement
- nourriture, boissons et tabac