Les stratégies de propriété intellectuelle et l’industrie des télécommunications
Les compagnies de télécommunications doivent avoir en place une stratégie de propriété intellectuelle (PI) afin de maximiser leur valeur économique et de maintenir un avantage concurrentiel dans un secteur en évolution rapide.
À l’ère de la numérisation, les innovations nécessitent énormément de temps, de main d’œuvre, de compétences et de capitaux. L’explosion du sans-fil et des nouvelles technologies de transmission s’accompagne de nombreuses stratégies principales de PI qui sont particulières à cette industrie complexe, lucrative et concurrentielle.
La mise en place de stratégies minutieuses faisant appel à tous les composants de protection de la PI est de plus en plus essentielle pour les innovateurs de l’univers des télécommunications afin de maintenir un avantage dans un marché fortement disputé.
L’industrie des télécommunications connaît l’une des croissances les plus rapides au monde et des défis se présentent tant pour les créateurs des applications que pour les compagnies propriétaires des chaînes de distribution. Dans un cadre très dynamique dominé par les communications électroniques et les avancées technologiques, il est primordial pour les compagnies de télécommunications d'adopter des stratégies de protection de la PI.
Schéma directeur de PI pour assurer le succès des télécommunications au Canada
Au Canada, l’industrie des télécommunications constitue un foyer d’investissements. Il s’agit d’une industrie multimilliardaire qui établit la connexion entre les habitants du pays, tout en stimulant l’innovation et la croissance économique. Bien que le prix des services de télécommunications soit en général plus élevé qu’à l’extérieur du pays, l’industrie des télécommunications au Canada est fortement réglementée, concurrentielle et axée sur la qualité en plus de fournir un produit à la fine pointe technologique.
Alors que la technologie en matière de télécommunications continue d’évoluer, l’équipe de Smart & Biggar collabore activement avec des organisations importantes qui créent et mettent de l’avant des technologies et capacités bénéfiques à l’industrie du pays. Nous avons traité une bonne part des dossiers de PI les plus importants sur le plan commercial et les plus techniquement complexes, dont plusieurs sont devenus des précédents canadiens. Nos avocats et plaideurs hautement qualifiés maîtrisent le domaine canadien de la PI et comprennent la valeur des solutions d’affaires pratiques et économiques pour nos clients nationaux et internationaux.
L’investissement dans les télécommunications à l’échelle mondiale alimente l’innovation
L’investissement dans les télécommunications croît alors que les progrès techniques transforment l’économie mondiale.
Des chefs de l’industrie aux petites compagnies indépendantes, de nombreux acteurs se font une place au sein des communications internationales. Étant donné que la demande de fonctions comme la connectivité à haute vitesse, une capacité de lecture en continu accrue et une meilleure résolution est en constante évolution, les compagnies voulant attirer l’attention des clients branchés et bien renseignés, et conserver ces derniers, doivent mettre l’accent sur l’innovation.
Expertise technique de Smart & Biggar
Riches d’une grande connaissance de l’industrie des télécommunications, nos avocats et agents sont qualifiés en ce qui concerne la gestion, le développement et la protection de la PI dans ce domaine. Nous avons une vaste expérience de travail en technologies complexes et fortement dynamiques, et nous savons que chacun de nos clients doit relever des défis uniques qui exigent des stratégies ciblées en PI.
Nous allions notre expérience réelle touchant divers domaines technologiques à des formations supérieures en technologies dans les sous-spécialités pertinentes. L’ampleur de notre expertise nous permet de fournir les meilleurs conseils aux innovateurs du monde de la technologie des télécommunications.
Expertise juridique de Smart & Biggar
La complexité et la nature multidisciplinaires des télécommunications font en sorte que différents types de protection de la PI sont requis. Il est possible d’appliquer de nombreuses stratégies prévues pour les technologies traditionnelles, mais il reste des éléments essentiels en matière de lutte contre la contrefaçon et de protection des brevets, des secrets commerciaux et des droits d’auteurs qui sont propres au secteur des télécommunications.
L’équipe de Smart & Biggar est à la fine pointe des lois en PI et des innovations. Nous sommes fiers de nos antécédents remarquables dans tous les domaines de la PI. Notre équipe de plaideurs a comparu devant les plus hautes instances d’appel en common law et en droit civil, représentant les clients dans les deux langues officielles du Canada. Ayant comparu devant la Cour suprême du Canada à plus de 50 reprises, nous avons traité une bonne part des dossiers de PI les plus importants sur le plan commercial et les plus techniquement complexes, dont beaucoup sont devenus des précédents canadiens.
La profondeur de nos connaissances est inégalée
Notre clientèle inclut autant les petites compagnies émergentes que des chefs de file mondiaux du domaine des télécommunications. Des conseillers juridiques d’entreprise, des cabinets d’avocats de droit commercial, des investisseurs et des entreprises à la recherche d'investissements font régulièrement appel à nous afin d’obtenir des conseils sur les aspects de la PI et des technologies dans le cadre de projets, de collaborations et d’opérations de nature commerciale. Grâce à notre expérience approfondie relative à l’industrie et à la PI, nos clients canadiens et internationaux peuvent compter sur une équipe spécialisée qui est en mesure d’élaborer et de mettre en œuvre une stratégie de gestion de la PI de manière à renforcer et protéger leurs objectifs commerciaux dans le monde entier.
Nos services comprennent notamment les suivants :
- préparation de brevets et mise en valeur des droits relatifs
- enregistrement et mise en valeurdes droits d’auteur
- négociation, préparation et examen des ententes de licence, de divulgation, de distribution, de service et d’entretien et de développement
- accords de confidentialité
- conseils règlementaires
- conseils sur les fusions et acquisitions