La propriété intellectuelle ouvre la voie à de nombreuses possibilités aux innovateurs du secteur de l’agriculture
Il s’agit d’un secteur où l’innovation est encouragée, soutenue et protégée par les lois sur la propriété intellectuelle.
L’Agriculture est en transition, passant d’une activité de moins en moins fondée sur les ressources naturelles pour se diriger davantage vers la science et la recherche. Il devient alors important de développer de solides stratégies et protections en matière de PI. La PI agit à titre de stimulant pour la recherche de nouvelles technologies et l’amélioration de produits existants qui permettent d’accroître la productivité agricole durable.
L’avenir est prometteur pour le secteur agricole canadien
Ce secteur s’est développé et diversifié pour devenir un chef de file de l’innovation à l’échelle mondiale, et continue d’être une force motrice du commerce international. Le Canada occupe le cinquième rang mondial comme exportateur, et le sixième comme importateur de produits agricoles et agroalimentaires. Ce rayonnement croissant fait en sorte qu’une solide protection de sa propriété intellectuelle ne peut que s’avérer essentielle.
L’agriculture est un sujet de préoccupation mondiale
L’équipe de Smart & Biggar est à la fine pointe des changements qui se produisent à l’échelle mondiale. Nous comptons parmi nos clients des entreprises en démarrage innovatrices ainsi que certaines des plus grandes sociétés de produits et de services dans le monde, notamment dans les domaines de la fabrication agricole, des produits chimiques, des semences, des pâtes et papiers, ainsi que de nombreux instituts de recherche et universités.
Nous collaborons avec des praticiens versés en PI dans les domaines des sciences de la vie, des produits chimiques et de l’ingénierie du monde entier, afin d’assurer la protection à l’étranger des inventions agricoles développées au Canada, et celle des inventions agricoles développées à l’étranger au Canada. Nos bureaux sont établis à travers le pays, mais notre pratique et notre expérience sont mondiales.
La portée de nos connaissances est incomparable
Notre équipe d’avocats et d’agents de PI possède une expérience inégalée en matière de nouvelles technologies agricoles, ainsi que des connaissances pratiques et commerciales acquises au sein de contentieux d’entreprises. Nous aidons les clients à tirer profit et à obtenir des licences relatives à leurs actifs de PI et les conseillons sur les aspects technologiques et de PI de leurs projets, de leurs partenariats et de leurs opérations de nature commerciale. Grâce à notre expérience en matière de PI et du secteur des sciences de l’agriculture, nos clients peuvent compter sur une équipe consacrée au développement et à la mise en œuvre d’une gestion et d’une stratégie de PI pour renforcer et protéger leurs objectifs d’affaires et leur stratégie d’entreprise.
Nous avons une expérience approfondie relativement à tous les aspects des sciences agricoles, notamment les suivants :
- Bioénergie et biomasse
- Méthodes et systèmes associés à l’agriculture de précision
- Équipement agricole
- Développement végétatif, y compris l’ingénierie génétique (par exemple, les systèmes d’expression d’origine végétale et d’origine animale, recombinaison homologue)
- Sélection assistée par marqueurs
- Tolérance au stress
- Interactions plantes-microbes
- Œnologie, y compris la viticulture, la fermentation et l’ingénierie des levures
- Biomatériaux (p. ex., produits de pâtres et papiers, cellulose, microfibrilles, polymères renforcés de fibres)
- Formulation d’engrais et de substances nutritives
- Sylviculture, y compris les semences artificielles
- Aquaculture et technologies de traitement des déchets
- Aliments pour animaux
- Produits alimentaires et boissons
- Compléments alimentaires (p. ex. produits naturels)
- Biotechnologie environnementale (p. ex. confinement génétique, bioremédiation)
Les connaissances techniques inégalées de Smart & Biggar
Le groupe de pratique des sciences de l’agriculture de Smart & Biggar forme une équipe multidisciplinaire qui compte des titulaires de diplômes d’études supérieures en ingénierie, en science informatique, en phytotechnie, en biologie moléculaire et cellulaire ainsi qu’en biochimie et en chimie. Nos connaissances étendues et nos formations techniques avancées nous permettent d’offrir des services d’exception en matière de protection d’innovations agricoles, de gestion stratégique de portefeuilles de brevets internationaux, de protection des droits de sélectionneur de plantes et de l’assistance concernant la réglementation de l’agriculture.
L’expertise juridique de Smart & Biggar
Smart & Biggar veille à protéger l’innovation agricole en s’assurant d’une exécution précise et ciblée des droits de propriété intellectuelle et de la défense en justice de ces droits, s’il y a lieu, afin de maximiser les possibilités commerciales et les parts de marché.
Notre formidable équipe de plaideurs reconnus a comparu devant les plus hauts paliers d’appel des tribunaux de common law et de droit civil, représentant des clients dans les deux langues officielles du Canada. Ayant plaidé devant la Cour suprême du Canada à plus de 50 reprises, nous avons mené avec succès une part importante des dossiers les plus importants sur le plan commercial et les plus complexes sur le plan technique en droit de la propriété intellectuelle au Canada, dont plusieurs ont créé des précédents jurisprudentiels canadiens de premier plan.
Notre expertise juridique combinée à la formation technique avancée de nos membres dans des sous-spécialités pertinentes nous permet d’offrir une protection inégalée en matière de PI. Nous sommes des spécialistes chefs de file en matière de rédaction et de traitement des demandes de brevets, d’opérations comportant l’acquisition de nouvelles technologies et l’obtention des licences connexes, de réglementation et de gestion stratégique de portefeuilles canadiens et internationaux de brevets et de marques de commerce.