Robotique et propriété intellectuelle : deux aspects fortement interconnectés
Le potentiel et les avancées de la robotique ont apporté des changements importants dans de nombreuses industries.
La disponibilité des données prenant rapidement de l’ampleur et la puissance informatique étant de plus en plus sophistiquée, l’industrie de la robotique a su se faire une place au sein du territoire traditionnellement réservé aux humains grâce à des appareils plus économiques et plus intelligents.
Comme dans tous les domaines d’innovation émergents et dont la croissance est rapide, les entreprises en démarrage et bien établies doivent mettre en place des stratégies de protection de la propriété intellectuelle (PI) minutieuses, dont certaines stratégies clés particulières à la robotique visant la protection de brevets, de secrets commerciaux et de dessins.
Canada – une puissance en matière de robotique
Les cabinets du Canada ont vite adopté les nouvelles technologies et ont grandement investi dans les innovations relevant de la robotique et de l’automation.
En raison de ses avantages économiques, de ses gouvernements fortement mobilisés, de ses institutions bien établies et de son cadre réglementaire attrayant pour les essais et le développement, le Canada est l’un des meilleurs pays au monde sur le plan de l’innovation en robotique. De plus, on constate une augmentation du nombre d’innovateurs canadiens et des investissements étrangers dans le secteur de la robotique. En effet, des chefs de file mondiaux investissent de grandes sommes dans les divisions de la robotique du Canada.
Incidence mondiale de la robotique
Le marché international de la robotique est en forte demande, laquelle est principalement alimentée par les industries de l’automobile, des soins de santé et de l’électronique. On prévoit que la demande mondiale en matière de robotique sera près de trois fois plus élevée d’ici 2025, en raison des appareils plus économiques et plus intelligents.
Le désir de rehausser la productivité tout en réduisant les coûts fera en sorte que la robotique orientera le futur de la fabrication. L’imposant potentiel de la robotique laisser porter à croire que le secteur contribuera aux activités économiques mondiales et aura une incidence sur le marché international. Par conséquent, l’industrie est fortement concurrentielle partout sur la planète. Pour être compétitives, les entreprises doivent adopter une perspective globale à la technologie robotique.
Expertise technique de Smart & Biggar
Des entreprises du monde entier, qui développent et utilisent la technologie robotique, doivent affronter de nouveaux enjeux de PI. Le cabinet Smart & Biggar possède une expérience inégalée quant aux technologies dont l’évolution est rapide et comprend que les défis engendrés sont uniques et requièrent une stratégie ciblée en PI.
Grâce à notre vaste expertise et à notre formation supérieure en technologies dans les sous-spécialités pertinentes, nous savons élaborer une protection inégalée pour les innovations relevant de la robotique. L’ampleur de notre expérience nous permet de fournir la meilleure expertise technique qui soit aux innovateurs du domaine de la robotique.
Expertise juridique de Smart & Biggar
Il est possible d’appliquer de nombreuses stratégies prévues pour les technologies traditionnelles, mais il reste des éléments essentiels qui sont propres au secteur de la robotique en matière de lutte contre la contrefaçon et de protection des brevets, des secrets commerciaux et des droits d’auteurs.
L’équipe de Smart & Biggar est à la fine pointe des lois en PI et des innovations du domaine de la robotique. Nos antécédents sont remarquables quant à tous les aspects de la PI, dont des dossiers portant sur les brevets, les marques de commerce et les secrets commerciaux. Notre équipe de plaideurs a comparu devant les plus hautes instances d’appel en common law et en droit civil, représentant les clients dans les deux langues officielles du Canada. Ayant comparu devant la Cour suprême du Canada à plus de 50 reprises, nous avons traité une bonne part des dossiers de PI les plus importants sur le plan commercial et les plus techniquement complexes, dont beaucoup sont devenus des précédents canadiens.
L’étendue de l’expérience de Smart & Biggar est inégalée
La PI est essentielle à la protection et à la stimulation de l’innovation et de la créativité.
Notre équipe d’avocats exerçant le droit de PI s’appuie sur une expérience exceptionnelle pour ce qui est des conseils, de la structure et de la négociation, laquelle a été acquise par le traitement de diverses transactions relatives à la PI ici et ailleurs dans le monde, ainsi que par d’autres ententes conclues dans le domaine fortement dynamique de la robotique. Notre équipe comprend des avocats et mandataires qui possèdent des connaissances pratiques axées sur les affaires, lesquelles proviennent de leur expérience en interne. Ils peuvent dévoiler des renseignements essentiels sur des enjeux portant sur les brevets pour les innovations du domaine de la robotique, dont la brevetabilité, les questions entourant l’invention et les responsabilités civiles quant à la contrefaçon. Nous aidons nos clients à exploiter leurs actifs de PI, à tirer profit de ceux-ci et à obtenir des licences connexes, et à s’assurer qu’ils obtiennent ces licences ou acquièrent de tels actifs selon des modalités raisonnables.
Des conseillers juridiques d’entreprise, des cabinets d’avocats de droit commercial, des investisseurs et des entreprises à la recherche d'investissements font régulièrement appel à nous afin d’obtenir des conseils sur les aspects de la PI et des technologies dans le cadre de projets, de collaborations et d’opérations de nature commerciale. Grâce à notre vaste expérience en matière de PI et dans le secteur, nos clients disposent d’une équipe spécialisée qui est en mesure de mettre au point et en œuvre une gestion et une stratégie de PI afin de protéger leurs objectifs et leur stratégie d’entreprise.
Nos services comprennent notamment les suivants :
- acquisition de brevets;
- négociations relatives aux licences et au partenariat;
- vérifications diligentes;
- fusions et acquisitions.