La propriété intellectuelle (PI) est un aspect essentiel de la croissance des innovations aérospatiales
Le rôle de la PI est maintenant plus important que jamais dans les domaines de l’aérospatiale, de l’aéronautique et de l’aviation.
Les activités de production, de recherche et de développement en matière d’aérospatiale sont conduites au sein d’un secteur imposant et les nouvelles technologies provenant de divers domaines deviennent dépendantes l’une des autres puisque l’industrie aérospatiale moderne est toujours grandement spécialisée et axée sur l’innovation.
L’industrie aérospatiale connaît un essor mondial
L’industrie aérospatiale a été marquée par une croissance importante au cours dernières années et on prévoit un élan à l’échelle mondiale se chiffrant à 5,1 % dans la prochaine décennie.
L’empressement à développer de nouvelles technologies ne fera qu’accélérer les innovations dans l’industrie aérospatiale. L’industrie aérospatiale demeurera une puissance économique mondiale puisque les gouvernements et des parties privées investissent dans l’exploration spatiale; les plus petites entreprises jouent maintenant un rôle dans le cadre du développement de véhicules aériens commerciaux sans pilote et la demande visant des moyens de transport aériens plus efficaces, plus sûrs et plus écologiques se fait de plus en plus pressante partout sur la planète.
Canada – un acteur principal dans l’industrie aérospatiale mondiale
Grâce à son engagement envers la recherche et le développement, aux investissements privés fiables, à une main-d’œuvre hautement qualifiée et au soutien continu apporté par le gouvernement canadien, le Canada est un chef de file en matière de technologies innovantes dans l’industrie aérospatiale.
Le secteur aérospatial du Canada occupe le cinquième rang au monde sur le plan des revenus générés. Aussi, le pays abrite certains des acteurs principaux de l’industrie et un nombre accru de petites et moyennes entreprises axées sur l’innovation s’y installent.
L’expertise technique de Smart & Biggar
Notre équipe comprend des experts fortement spécialisés dans les secteurs de l’aérospatial, de l’aéronautique et de l’aviation. Nous analysons les technologies complexes et dynamiques relatives à l’industrie, ce qui nous permet de les comprendre et d’en discuter de façon appropriée. Nous établissons et mettons en place des stratégies ciblées qui permettent la protection des portefeuilles de PI de grande valeur. Comprendre les défis individuels et uniques de chaque client est pour nous une fierté.
La profondeur de nos connaissances est inégalée
L’équipe de Smart & Biggar demeure informée des tendances en matière de contentieux, des exigences réglementaires nationales et internationales, et des mécanismes et marchés complexes qui ont une incidence sur l’industrie aérospatiale.
Notre cabinet du droit de la PI, chef de file au Canada, offre une expérience technique et juridique inégalée à ses clients du domaine de l’aérospatiale dans le cadre de dossiers transactionnels et litigieux devant les cours provinciales et fédérales. Notre capacité à contribuer aux enquêtes à l’interne et à fournir des conseils pertinents sur la conformité réglementaire est irréprochable.
L’expertise juridique de Smart & Biggar
Le cabinet Smart & Biggar est déterminé à protéger l’innovation du domaine de l’aérospatial en s’assurant du caractère exécutoire des droits de PI et de la défense en justice de ces derniers.
Notre équipe de plaideurs reconnus a comparu devant les plus hauts ordres d’appel des tribunaux de common law et de droit civil, représentant les clients dans les deux langues officielles du Canada. Ayant comparu devant la Cour suprême du Canada à plus de 50 reprises, nous avons traité une bonne part des dossiers de PI les plus importants sur le plan commercial et les plus techniquement complexes, dont beaucoup sont devenus des précédents canadiens.
Nos connaissances juridiques et notre formation supérieure en technologies dans les sous-spécialités pertinentes nous permettent d’offrir une protection inégalée en matière de PI. Nous demeurons à la fine pointe du droit en matière de PI et d’innovation dans le domaine l’intelligence artificielle (IA) et possédons une feuille de route qui se distingue en ce qui concerne tous les aspects de la PI, y compris la rédaction de brevets et les poursuites judiciaires connexes, le litige, les opérations relatives à l’acquisition de nouvelles technologies et l’obtention de licences connexes, ainsi que la gestion stratégique de portefeuilles de brevets et de dessins industriels d’envergure nationale et internationale.
Que la stratégie exige d’obtenir un brevet, de négocier des licences ou des partenariats, ou d’effectuer des vérifications diligentes en vue de fusions et d’acquisitions, nous protégeons votre position concurrentielle en fournissant des conseils inégalés en matière de PI.